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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POLYVERT
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POLYVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYVERT
POLYVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95602008
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque POLYVERT

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) POLYVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYVERT domicilié(e) 5, rue des Garennes, 78440 GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 329 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque POLYVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYVERT est expirée depuis le 20 décembre 2005.

POLYVERT a également déposé les autres marques suivantes : "CELLE QUI RAMASSE" , R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO


POLYVERT Société Anonyme - 5, rue des Garennes, 78440 GARGENVILLE - France - SIREN 302329362


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Outils agricoles et de motoculture autres qu'à main.Tracteurs et motoculteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.